Ministère de l'Éducation Nationale
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Politique d'accueil

Maintenir et encadrer des élèves aux besoins particuliers dans l’école régulière

Rapport / Unité de recherche pour le pilotage des systèmes pédagogiques (Canton de Vaud, Suisse) / Karin Bachmann Hunziker et Patricia Pulzer-Graf
La problématique de l’intégration a été appréhendée au travers de dix situations d’élèves aux besoins spécifiques soutenus dans leur scolarité en classe régulière par des mesures financées par le SESAF. 
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Accompagnement des élèves en situation de handicap : la reconnaissance d'un vrai métier

Dossier en ligne (août 2013) / Ministère de l'éducation nationale
Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, George Pau-Langevin, ministre déléguée à la réussite éducative et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, présentent de nouvelles mesures pour l'accompagnement des élèves en situation de handicap. Ces mesures s'inscrivent dans le cadre de la loi pour la refondation de l'École de la République et ont pour objectif de proposer une offre de scolarisation et d'accompagnement de qualité à chaque enfant en situation de handicap.
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Handicap et études supérieures, c'est possible !

Table ronde (2013) / Canal U / Jean-Marc Marchal, Yves Cardellini, Christelle Landfield, Marie-Claude Bock
Dans le cadre de l’opération « Handicap et études supérieures, c’est possible ! », l’Université de Lorraine a accueilli les mercredis 23 et 30 janvier 2013 de 14h à 18h, les lycéens (de première et de terminale) en situation de handicap afin de les encourager à poursuivre des études supérieures. 
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La scolarisation des enfants en situation de handicap dans les pays européens : quelles voies de réforme pour la France ? 

Note d'analyse (2013) / Centre d'analyse stratégique / Guillaume Malochet et Catherine Collombet
Depuis les années 1990, les pays de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) sont engagés dans un processus d’inclusion scolaire visant à adapter l’école à la diversité de ses élèves, dont les enfants en situation de handicap. Cette ambition commune masque des réalités contrastées selon les pays, faute d’une définition identique des besoins éducatifs particuliers. On peut néanmoins repérer des problématiques partagées par la plupart des pays européens :
- le rôle nouveau de l’enseignement spécialisé,
- la formation des enseignants et des personnels d’accompagnement,
- la reconnaissance statutaire des personnels d’accompagnement,
- le rôle des enseignants dans l’évaluation des besoins,
- la définition de l’orientation.
Ces différents points tracent des voies de réforme pour la France, sur les finalités de la scolarisation et les procédures d’orientation des élèves ainsi que sur l’amélioration des dispositifs d’accompagnement des enfants en situation de handicap à l’école.
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 (fichier PDF)

Vivre et apprendre dans un IME

Vidéo (2012) / Cap Canal
Alain Mougniotte accueille Bertrand Gautier, directeur de l'association Les liserons, Isabelle Gateau, représentante des parents à l'IME de Fourvière et Sylvie Lemoine, conseillère pédagogique Nord Isère.
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1er webinaire numerICE « Handicap et Numérique »

Conférence (février 2012) / Université de Lorraine / C. Landfried, Y. Cardellini
Durant le webinaire, de nombreuses questions ont été soulevées :
 - Quelles aides pour les personnes en situation de handicap au sein de l’Université de Lorraine ?
 - Les ressources numériques pédagogiques sont-elles faciles d’utilisation pour les handicapés ? Des tests sont-ils mis en place ?
 - Comment adapter un site internet à un mal voyant ?
 - Comment ces outils sont utilisés au quotidien ?

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Guide pour la scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Guide (novembre 2011) / Ministère de l'Éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative / MAIF
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Scolarisation des enfants en situation de handicap : rapport comparatif France/Belgique

Rapport (décembre 2011) / Isabelle Resplendino
Un rapport « comparatif » France/Belgique concernant « la scolarisation des enfants en situation de handicap ». 

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Le droit à la scolarisation des enfants et élèves handicapés

Fiches juridiques (février 2011) / HALDE / Fabienne Jegu
Cette fiche juridique rappelle les textes de références concernant le droit à l'éducation pour tous et les principes de la scolarisation des enfants handicapés
.
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École et handicap : quel chemin pour la scolarisation de mon enfant ?

 Publication (2011) / Parcours handicap 13 / IA 13 / MDPH 13 
 L’association Parcours Handicap 13, aidée par l'Inspection académique 
Aix-Marseille et la Maison départementale des personnes handicapées des Bouches-du-Rhône, sort un guide «École et Handicap». Celui-ci, créé pour les familles, réponds de façon simple aux questions que se posent les parents d’enfants en situation de handicap.
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Sondage sur la scolarisation en milieu ordinaire des enfants en situation de handicap en élémentaire et au collège

 Étude (février 2011)/ CSA / HALDE / CNSA 
L'apprentissage pour le jeune en situation de handicap peut se faire selon trois modalités : 
 Pour la réalisation de ce sondage, d’un échantillon national représentatif de 300 principaux de collège et un échantillon national représentatif de 501 directeurs d’école maternelle et primaire ont été interrogé, ainsi que des élus, des parents et des collégiens.
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Apprentissage et handicap

Article / Revue Ouvre ce lien externe dans une nouvelle fenêtreRéadaptation N° 567 (ONISEP)
L'apprentissage pour le jeune en situation de handicap peut se faire selon trois modalités : 
1. L'intégration simple dans un Centre de Formation d'Apprentis (CFA) ou une section apprentissage d'un lycée technique. 
2. L'intégration en CFA assortie d'un suivi et d'un soutien via un service d'accompagnement ad hoc.
 3. La formation dans un CFA spécialisé -CFAS- pour jeunes handicapés.
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La scolarisation des élèves handicapés : du principe à la réalité 

Dossier de presse (septembre 2010) / Ministère de l'Éducation nationale / Luc Chatel 
Trois mesures de soutien au parcours des élèves handicapés :
 - Les unités d’intégration au second degré se développent, avec un effort porté sur le lycée professionnel.
 - Le dispositif de continuité de l’accompagnement des élèves handicapés est renforcé, notamment par la rénovation du cadre d’activité des auxiliaires de vie scolaire.
 - Des dispositifs d’aide complémentaires sont déployés : accompagnementdes jeunes sourds, aménagement des épreuves d’examen, etc. 
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Parcours scolaires et parcours d'insertion : évolution des politiques et pratiques 

Conférence (novembre 2009) / ESEN / Jean-Michel Lenzi 
Intervenant au cours d'un séminaire intercatégoriel sur le thème "Parcours scolaires et parcours d'insertion", Jean-Marie Lenzi, après un rappel des objectifs de l'orientation professionnelle, présente les évolutions récentes : la loi pour la formation et l'orientation pour toute la vie (OFPTLV). Il analyse ensuite en détail les dispositions de cette loi.
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Guide de l'Accessibilité dans l'Enseignement Supérieur (HEAG)

Site internet / The European Agency for Development in Special Needs Education
Site du Guide de l’Accessibilité dans l’Enseignement Supérieur (HEAG : Higher Education Accessibility Guide) qui vise à promouvoir les services d’’aide au handicap dans les établissements d’enseignement supérieur.
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École et Handicap : de la séparation à l’inclusion des enfants en situation de handicap

Dossier d'actualité n° 52 (mars 2010) / INRP / Marie Musset et Rémi Thibert
Ce dossier fait le point sur la recherche et l'actualité du handicap à l'école, en France et au niveau international. Après un point sur la loi de 2005 en France, il s'attache à comparer les situations dans différents pays, en particulier en matière de formation des professionnels en charge de la scolarisation des enfants en situation de handicap et d'organisation des infrastructures scolaires. Nous montrons enfin comment cette problématique s'inscrit dans le cadre de l'« Éducation pour tous » et de l'inclusion sociale au sens large.
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Guide de la personne handicapée dans l'Enseignement supérieur 

Site (février 2010) / Université de Lyon  
Ce guide a pour objectif de rendre lisible les dispositifs existants dans le champ du handicap à Lyon et à Saint-Étienne. Ainsi, son objet est de fournir quelques points de repères : le nom des correspondants, les démarches à effectuer, des références au cadre légal et d'autres nombreux liens à explorer.
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La scolarisation des élèves handicapés, Repères et références statistiques - édition 2009 

Extrait (septembre 2009) / DEPP  
État des lieux sur les différents modes de scolarisation des enfants handicapés et leur répartition par types d'établissements scolaire, hospitalier et médico-éducatif.
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Insertion sociale et professionnelle par la voie des Unités pédagogiques d’intégration en lycée professionnel (UPIL) 

Site internet (juin 2009)/ INS HEA, Asmoune, le Groupement Régional pour l'Accompagnement, la Formation et l'Insertion Concertée de Bretagne  
Le site consacré aux UPI des lycées, en particulier des lycées professionnels, a comme objectif de favoriser les échanges d’informations, d’expériences et de compétences entre tous les personnels impliqués dans ces dispositifs et leurs partenaires dans le cadre de la scolarisation des jeunes handicapés présentant des troubles importants des fonctions cognitives. 
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Les politiques éducatives - la scolarisation des élèves handicapés

Article / Ministère de l'éducation nationale
L'amélioration de l'accueil des élèves handicapés en milieu scolaire se poursuit. L'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées contribue à cet effort d'intégration.
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Les différents parcours de la voie professionnelle et leur accessibilité pour des élèves handicapés

Conférence / ESEN (février 2009)
Conférence de Jean-Paul CHASSAING, IGEN honoraire groupe Sciences et techniques industrielles, prononcée au cours d'un séminaire sur « La qualité de la scolarisation des élèves handicapés : évaluer les compétences dans le second degré » destiné aux équipes académiques comprenant le coordonnateur chargé de mission « handicap » auprès du recteur, et des inspecteurs du second degré disciplinaires, E.V.S., D.S.D.E.N.
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La scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Guide (2007) / Ministère de l'éducation nationale / Note d'information de la D.E.P.P. et de la D.R.E.S.S.
La scolarisation des enfants et adolescents handicapés est l’un des principaux enjeux de la nouvelle politique du handicap, définie par la loi du 11 février 2005. On parle de milieu scolaire ordinaire quels que soient l’enseignement dispensé  et le type de scolarisation. 
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La scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Étude (mars 2007) / Études et Résultats
En 2005-2006, 235 400 enfants et adolescents en situation de handicap ont été scolarisés en France. Les structures de l’Éducation nationale ont accueilli 151 500 d’entre eux. Parmi ces derniers, 69 % étaient scolarisés dans des classes ordinaires ou dans des classes adaptées à des élèves présentant des difficultés scolaires ou sociales (scolarisation « individuelle »). 
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Réussir la scolarisation des enfants handicapés

Rapport (2006) / Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche / Guy Geoffroy
L'accompagnement des élèves handicapés dans leur scolarité ; l'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire ; 19 propositions concrètes pour améliorer et structurer la mise en œuvre de l'article 19 de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances.
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La politique d'accueil des étudiants handicapés

Rapport (2006) / Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche / Georget Michel, Mosnier Michèle 
Le rapport examine, à partir d'un échantillon de vingt universités, les conditions dans lesquelles ces établissements accueillent des étudiants handicapés et les mesures pour généraliser cet accueil. Le rapport décrit la situation actuelle à travers les cinq principaux aspects d'une politique d'accueil (effectifs, accueil, accessibilité, dispositifs d'accompagnement pédagogique, autres modes d'accompagnement).
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Culture et handicap

Dossier en ligne / Ministère de la culture et de la communication
La culture est au cœur de la cité. Comme la cité, la culture doit être accessible au plus grand nombre. En prenant en compte les besoins des personnes handicapées, en veillant à favoriser un meilleur accès de l'ensemble des publics à la culture et aux pratiques artistiques, comme aux moyens d'information et de communication, le ministère de la Culture et de la Communication est fidèle à l'une des ses missions premières.
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 ONISEP

Dossier en ligne / ONISEP
Dossier de l'ONISEP sur les différentes possibilités de scolarisation des élèves handicapés ou momentanément éloignés pour maladie.
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 La lettre de Réadaptation

Revue bimestrielle / ONISEP
L’Onisep met à disposition d’un large public des informations détaillées sur les nouvelles instances administratives, le parcours de formation de l’élève handicapé et l’offre globale de formation. La lettre de « Réadaptation », bimestrielle, a pour objectif de relayer cette information auprès des internautes.
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Mise à jour : octobre 2013

Témoignage

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