Ministère de l'Éducation Nationale
Vous êtes ici :  Accueil >  Textes officiels > Circulaires 

Circulaires

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2013-2014

Circulaire n° 2013-122 du 27 août 2013 
Lire

Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013

Circulaire n° 2012-115 du 1 août 2012
 Lire

Baccalauréat - Préparation, déroulement et suivi des épreuves 

Circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012, BO n° 15 du 12 avril 2012
 Lire

Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012

Circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012, BO n° 13 du 29 mars 2012
 Lire

Obligation scolaires - L’instruction dans la famille

Circulaire n° 2011-238 du 26-12-201, BO n° 3 du 19 janvier 2012
 Lire

Examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur - Organisation pour les candidats présentant un handicap 

Circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011, BO n° 2 du 12 janvier 2012
 Lire

Préparation de la rentrée 2011: paragraphe sur la scolarisation des élèves handicapés

Circulaire n° 2011-071 du 2-5-2011, BO n° 18 du 5 mai 2011
 Lire

Préparation de l'offre de formation 2011 prioritaire dans le domaine sport, jeunesse, vie associative et cohésion sociale 

Circulaire n° 2010-402 du 26-11-2010, BO n° 37 du 15 mars 2011
 Lire

Mission d'accompagnement scolaire effectuée par des personnels employés par des associations

Circulaire n° 2010-139 du 31-8-2010, BO n° 37 du 14 octobre 2010
 Lire

IEN-ASH (inspecteurs de l'Éducation nationale chargés de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés)

Circulaire n° 2010-135 du 6-9-2010, BO n° 34 du 23 septembre 2010
 Lire

Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2010-2011

Circulaire n° 2010-097 du 07-07-2010, BO n° 30 du 26 août 2010
 Lire

Mise en œuvre du livret personnel de compétences

Circulaire n° 2010-087 du 18-06-2010, BO n° 27 du 8 juillet 2010
 Lire

Scolarisation des élèves handicapés : remplacement des UPI par des unités localisées pour l’inclusion scolaires (ULIS)

Circulaire n° 2010-088 du 18-06-2010, BO n° 28 du 15 juillet 2010
 Lire

Organisation des « Pôles pour l'accompagnement à la scolarisation des jeunes sourds »

Circulaire n° 2010-068 du 28-5-2010, BOEN n° 11 du 18 mars 2010
 Lire

Préparation de la rentrée 2010

Circulaire n°2010-38 du 16 mars 2010, B.O n° 39 du 22 octobre 2009
 Lire

 Scolarisation des élèves handicapés : continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés

Circulaire n°2009-135 du 05 octobre 2009, BO n° 39 du 22 octobre 2009
 Lire

Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)

Circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009, BO n° 31 du 27 août 2009
Lire

Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire

Circulaire n°2009-088 du 17 juillet 2009, BO n° 31 du 27 août 2009
 Lire

Préparation de la rentrée 2009 : donner une chance de réussite à tous les élèves

Circulaire n° 2009-068 du 20-5-2009, B.O. n° 21 du 21 mai 2009
Lire

Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l’école primaire

Circulaire n° 2008-109 du 21 août 2008 , B.O. n° 33 du 04 septembre 2008
 Lire

Assistants d'éducation : formation des auxiliaires de vie scolaire

Circulaire n° 2008-100 du 24 juillet 2008, B.O. n° 31 du 31 juillet 2008Assistants d'éducationLire

Préparation de la rentrée 2008 : paragraphe sur la scolarisation des élèves handicapés

Circulaire n° 2008-042 du 4 avril 2008, B.O. n° 15 du 10 avril 2008Lire

candidats handicapés
 Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n° 2006-215 du 26 décembre 2006, B.O. n° 1 du 4 janvier 2007http://www.education.gouv.fr/bo/2007/1/MENE0603102C.htmLire.

Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap : mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation (P.P.S.) pour les élèves handicapés

Circulaire n° 2006-126 du 17 août 2006, B.O. n° 32 du 7 septembre 2006Lire.

Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré

Circulaire n° 2002-113 du 30 avril 2002, B.O. n° 19 du 9 mai 2002Lire

Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves

Circulaire n° 2002-111 du 30 avril 2002, B.O. n° 19 du 9 mai 2002Lire

Mise en place d’un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la sixième année de l’enfant

Circulaire n° 2002-099 du 25 avril 2002, B.O. n° 19 du 9 mai 2002Lire

Plan d’action pour les enfants atteints d’un trouble spécifique du langage oral ou écrit

Circulaire n° 2002-24 du 31 janvier 2002, B.O. n° 19 du 7 février 2002Lire

 Mise à jour : août 2013

Témoignage

Vidéo en grand format »

Vos réactions